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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société R-OPS, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé 47 avenue du Lieutenant Jean Toucas, 83260 La Crau, France.

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Bernard Gravier, en sa qualité de Président de la SAS R-OPS.

3. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (structure, textes, logos, graphismes, logiciels, bases de données, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à R-OPS ou à ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation non autorisée est interdite.

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